Obtenir son titre foncier au Bénin : Les 3 pièges à éviter
Vous avez entamé les démarches pour obtenir votre précieux Titre Foncier ? Félicitations ! C’est le sésame vers une sécurité juridique totale pour votre patrimoine. Depuis les réformes du gouvernement Talon, l’ANDF a considérablement accéléré les procédures. Pourtant, certains dossiers semblent parfois prendre la poussière… Pas de panique ! Si votre dossier traîne, c’est presque toujours pour l’une de ces trois raisons. Les connaître, c’est déjà pouvoir les anticiper. Suivez le guide !
1. Le casse-tête du bornage : quand les voisins vous jouent des tours
Imaginez la scène : votre géomètre est prêt, le matériel aussi, mais… un voisin essentiel manque à l’appel. C’est le drame ! La loi est formelle : pour valider un bornage, au moins trois propriétaires riverains sur quatre doivent être présents et signer le procès-verbal.
Pourquoi ça coince ?
L’absence d’un seul voisin clé peut tout bloquer. Dans ce cas, obligation de faire intervenir un huissier pour établir un constat d’absence. Ces démarches judiciaires prennent du temps, et ce délai est malheureusement incompressible.
La solution maline :
Ne laissez rien au hasard! Avant de fixer la date du bornage, jouez les chefs d’orchestre :
· Contactez personnellement tous vos voisins concernés.
· Obtenez leur accord de principe sur la date.
· Envoyez des convocations officielles bien à l’avance.
· Rappelez-les la veille pour confirmer leur présence.
Ce petit investissement en temps au départ peut vous éviter des semaines, voire des mois d’attente !
2. L’erreur de géomètre : le drame du dossier qui revient à la case départ
Votre dossier est enfin déposé à l’ANDF ? Vous poussez un ouf de soulagement ? Attention, l’aventure n’est pas terminée ! Les experts du Cadastre vont passer votre dossier au peigne fin. Et là, une simple erreur technique sur le plan – une orientation douteuse, une mesure imprécise – peut tout remettre en cause.
Pourquoi ça coince ?
Le dossier est purement et simplement retourné à l’expéditeur, c’est-à-dire votre géomètre. Il doit alors tout reprendre, parfois même organiser un nouveau bornage. Chaque aller-retour vous fait perdre plusieurs semaines.
La solution maline :
Votre choix de géomètre est crucial! Ne vous fiez pas au hasard ou au prix le plus bas :
· Vérifiez systématiquement son agrément auprès de l’ANDF.
· Demandez des références et des contacts d’anciens clients.
· Privilégiez les professionnels reconnus pour leur rigueur.
· Un bon géomètre, c’est un peu comme un bon médecin : sa précision peut vous sauver de bien des maux !
3. Le terrain qui cache un passé : le piège des zones litigieuses
Vous tombez amoureux d’un terrain, le prix est attractif… Mais attention, certains terrains sont comme ces partenaires trop charmants : ils cachent un lourd passé ! Si votre parcelle se situe dans une zone en conflit, votre dossier sera immédiatement gelé.
Pourquoi ça coince ?
L’ANDF n’a pas le choix: tant qu’un tribunal n’a pas rendu son verdict sur le litige, toute procédure d’immatriculation est suspendue. Et les délais judiciaires… on ne les contrôle pas !
La solution maline :
Faites votre enquête avant de signer le moindre chèque ! Un audit foncier préalable n’est pas un luxe, c’est une assurance :
· Vérifiez l’historique de la parcelle.
· Consultez les services du cadastre pour identifier d’éventuels contentieux.
· Méfiez-vous des affaires trop belles pour être vraies.
· Un vendeur pressé est souvent mauvais signe.
Votre Titre Foncier, c’est comme un bon plat… ça se prépare !
Obtenir son Titre Foncier au Bénin aujourd’hui est plus simple qu’hier, et moins complexe que vous ne le pensez. L’astuce ? Adopter la posture du chef de projet avisé. Anticipez le bornage en communiquant bien, choisissez un géomètre rigoureux comme on choisit un associé, et enquêtez sur le passé du terrain comme vous le feriez pour une grande acquisition. En suivant ces conseils, vous transformez une procédure parfois perçue comme longue en un parcours fluide. Votre Titre Foncier n’attend plus que vous pour sortir de l’ANDF et rejoindre vos archives personnelles. Bonne chance, et que votre propriété soit sereine et sécurisée pour les générations à venir !
SOURCE EXTERNE
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twalel
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